Éloge de la lenteur

Par Ioav Bronchti | 21 March 2025 | Last updated on 20 March 2025
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Une main qui pose une rose rouge sur une tombe.
D-Keine / iStock

Chers héritiers, légataires et autres bénéficiaires.

Permettez-moi, tout d’abord, malgré le manque de vocabulaire approprié dans notre langue si riche, de vous présenter mes condoléances et vous assurer de ma grande sympathie à l’égard du deuil que vous vivez. J’espère que vous aurez pu, dans ces circonstances si particulières, rendre l’hommage mérité à cette personne qui vous a quittés.

Peut-être avez-vous été satisfaits de l’offre funéraire disponible : cérémonie dans un centre élégant avec célébrant expérimenté, solennité persillée de souvenirs hilares, urne ou cercueil décoré « qui lui ressemble », dernier couffin d’une vie trop courte.

Ou peut-être les plus proches ont-ils opté pour une cérémonie originale, dans un lieu moins solennel, à présent marqué, pour toujours, par la présence de ce fantôme familier.

Dans tous les cas, dans les cendres de cette célébration de la vie, qui arrive toujours trop tard, et qui a demandé tant d’efforts, est né un héros nouveau, celui dont le contrôle des étapes à venir n’est qu’illusion, celui qui se dédiera, parce que « Matante n’avait pas de dettes… ça ne devrait pas être trop compliqué », celui qui prendra bonne note de vos demandes avant de les noyer sous une pile de décisions nouvelles, pour lesquelles, je vous l’affirme, il n’était pas préparé. J’ai nommé votre cousin, liquidateur de succession.

D’ABORD, AVANT TOUT ET EN ATTENDANT

La bataille, à coup de paperasse, de déclarations et de quittances, s’annonce grandiose. Tout bon général commencerait par se préparer. Votre liquidateur, lui, est enlisé, il doit attendre. Certificats de décès du Directeur de l’État civil, recherches testamentaires, copies de testaments, cela prend son temps à s’imprimer. Et en attendant, on fait des appels, on veut se préparer, accéder à l’information, on prend les devants, pour se faire dire, si souvent, qu’ « on ne fait rien sans ces documents ».

Le testament, qui contient souvent une clause incitant le liquidateur, et parfois les héritiers, à se faire lire le testament par un juriste, devrait peut-être contenir une clause qui demande aux non-liquidateurs de patienter.

Car c’est sous la pression du début que l’on commet des erreurs. Que l’on agit sous le « gros bon sens », qui n’est certes pas le meilleur guide en matière de successions.

HALTE LÀ, HALTE LÀ, HALTE LÀ, LES DOCUMENTS SONT LÀ !

Puis, un jour, le certificat de décès, les recherches testamentaires et le testament sont réunis. Comme on n’applaudit pas avant la fin de l’air, on devrait laisser à notre liquidateur le temps d’être lent. L’heure de demander des comptes n’a pas sonné.

Notre héros prendra acte des mesures juridiques à suivre, dont les publications légales, la façon de dresser les comptes et mesurer le degré de solvabilité, le droit de disposer des biens de la succession, le droit du locataire et les délais de résiliation, avec ses exceptions bien sûr, la confection de l’inventaire, la publication dans les registres et dans les journaux, l’obtention des quittances après avoir décidé du calcul des intérêts, des délais de l’inventaire et de la qualification des héritiers et légataires, sujets encore flous aux yeux-même de la Loi.

En parallèle, lui qui vit déjà deux vies, votre liquidateur essoufflé apprendra qu’il y a un univers fiscal dans lequel on doit naviguer. Devrait-il consulter des spécialistes dispendieux ? Lire tout ce qu’il y a d’écrit dans les triples-double-vé ? Je parie déjà qu’il cherchera à éviter, pour mon plus grand malheur, que les frais de professionnels aguerris n’entament votre futur héritage, parfois déjà lourdement entamé par vos projets.

En capitaine débutant, il naviguera en zig et en zag. Il paraît que courir de biais évite de recevoir des balles, à moins que cela ne permette, au contraire, d’en récolter bien plus qu’en courant en ligne droite… ? Il aura appris, parfois trop tard, l’obligation de divulguer, de corriger, de revenir en arrière, de déclarer les revenus, souvent plus que trois fois, et, enfin, de naviguer dans les stratégies. Et surtout, il aura appris qu’il doit patienter. Parce que s’il ne patiente pas, aucune amende ne l’attend, seulement la responsabilité personnelle de toute dette et impôt dus par le défunt.

Après le juridique et le fiscal, il lui restera l’administratif pour se consoler. Fermer des comptes, rapatrier, replacer, publier encore, vérifier… cette chanson peut continuer longtemps.

Et dans quel ordre fera-t-il tout cela ? Eh bien, naturellement, dans le meilleur ordre espérez-vous. L’ordre efficient, l’ordre méticuleux, mais surtout l’ordre rapide. Mais comment confectionner un échéancier qui se tient, quand on ignore encore tout ce qu’il reste à faire ?

SOYEZ DOUX

De toutes les successions que j’ai liquidées, observées ou importunées, les plus complexes, sans conteste, ne sont pas celles dont les actifs sont les plus importants, compliqués, ou difficiles à évaluer. Ce sont celles dont les bénéficiaires ne s’entendent pas. Pas entre eux, pas avec le liquidateur, pas avec les créanciers.

Je serais un partisan de toute nouvelle loi décrétant que le liquidateur a droit à 3, 4 ou 6 mois de silence total avant de répondre à la moindre question. Car le liquidateur, forcé de réagir à vos demandes, lui qui semble avoir accès à de l’information, se trompe et s’engage.

Chers héritiers, légataires et autres bénéficiaires, par pitié, vous qui n’auriez rien reçu encore, si Matante avait décidé de survivre un peu plus longtemps, laissez à votre liquidateur quelques mois avant de répondre. Il n’est pas opaque, il ne cache pas d’information, il hésite, et c’est sain. Levez la main, participez, signez, appelez vos co-bénéficiaires et encouragez-les à faire de même. Et un jour, vous recevrez l’information tant souhaitée. Et peu après, vous hériterez.

ET EN ATTENDANT, PROFITEZ

Les lois fiscales permettent, pendant 36 mois suivant le décès, de déclarer des revenus dans les mains de la succession, quasiment comme si Matante avait survécu. En langue non mathématique, cela veut dire plus d’argent dans vos poches. Plus beau encore ? On peut même choisir d’attribuer les revenus générés après décès, en partie aux héritiers, en partie à Feue-Matante. En langue non mathématique, cela veut dire encore plus d’argent dans vos poches. 36 mois pour faire ce que tout fiscaliste rêve de faire, car oui, les fiscalistes rêvent ! Ce terme barbare, le fractionnement de revenus, c’est bon pour vous. Et plus on attend, mieux c’est, bien que cet avantage disparaisse, 36 mois après décès.

Prendre son temps, c’est merveilleux. Kundera l’a écrit dans La Lenteur. Il doit savoir de quoi il parle. Et si vous ne le croyez pas, croyez un liquidateur défroqué qui, aujourd’hui, ne veut plus liquider. Ç a  v a  b i e n   a l l e r !

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Ioav Bronchti

Issu des universités de Sherbrooke, UQÀM et HEC, Ioav Bronchti est notaire et médiateur, spécialisé dans les conseils juridiques entourant la gestion de patrimoine. Passionné de droit et de rapports humains, il explore depuis plusieurs années les meilleures pratiques afin de rassurer ses clients quant à la transmission d’un patrimoine libre de toute contrainte et de tout risque.