La CFTC sanctionne la manipulation des indices de référence

Le spectre de la manipulation des indices de référence a refait surface avec le règlement par une société de négoce suisse d’allégations selon lesquelles elle aurait cherché à manipuler le marché de certains contrats à terme sur l’énergie au profit de ses positions de négoce de produits dérivés.

La Commodity Futures Trading Commission (CFTC) des États-Unis a émis le 27 août dernier une ordonnance à l’encontre de TOTSA TotalEnergies Trading SA, une société basée à Genève, l’obligeant à payer une amende civile de 48 millions de dollars et à cesser toute violation des lois et réglementations américaines sur les produits dérivés.

Selon l’ordonnance de la CFTC, l’entreprise a tenté de manipuler le marché des contrats à terme liés à un type d’essence couramment utilisé en Europe, connu sous le nom d’EBOB.

Les contrats à terme sur l’EBOB sont négociés sur certaines bourses américaines réglementées, notamment le New York Mercantile Exchange (NYMEX) et l’Intercontinental Exchange (ICE), et la valeur de ces contrats à terme est liée au prix de référence de l’EBOB physique, qui est basé sur les transactions de courtage de la marchandise.

Selon la CFTC, en mars 2018, « TOTSA a tenté de manipuler ce marché » en vendant d’importants volumes d’EBOB physique à des prix inférieurs à ceux du marché.

À l’époque, l’entreprise a également maintenu une importante position courte sur les contrats à terme de la marchandise qui bénéficiait si le prix déclaré de l’EBOB diminuait, a allégué le régulateur.

« Essentiellement, les négociants de TOTSA étaient prêts à accepter des recettes moindres provenant des ventes d’EBOB physique de la société, dans le but de faire baisser le prix déclaré de l’EBOB et d’augmenter les bénéfices globaux de TOTSA sur les marchés », a rapporté la CFTC.

« La manipulation des indices de référence est un stratagème ancien que les entreprises ont tenté sur de nombreux marchés », explique Ian McGinley, directeur de l’application des lois à la CFTC, dans un communiqué publié mardi.

« En l’occurrence, il s’agissait d’une attaque contre l’intégrité du marché des contrats à terme sur l’essence réglementés par la CFTC, et ce règlement démontre que de telles attaques ne seront tolérées sur aucun marché », continue-t-il.

L’autorité de régulation a déclaré que TOTSA avait « coopéré » au cours de l’enquête de la CFTC, mais qu’elle n’avait pas conservé ou produit certaines conversations sur WhatsApp qui étaient recherchées par les enquêteurs.

L’entreprise a réglé les allégations, sans admettre ni nier les conclusions de l’ordonnance de la CFTC.