La SEC s’intéresse au respect des intérêts des courtiers

L’examen de la conformité des courtiers aux règles de conduite connues sous le nom de Regulation Best Interest (Reg BI) sera en tête des priorités de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis pour l’année à venir.

La division des examens de la SEC a publié ses priorités en matière d’examen de la conformité pour 2025, exposant les sujets qu’elle ciblera au cours de l’année à venir. Elle a couvert à la fois les préoccupations courantes et les domaines de risque émergents, tels que l’obligation fiduciaire, les normes de conduite, la cybersécurité et l’intelligence artificielle.

Pour les courtiers, la SEC continuera à cibler la conformité à Reg BI, en particulier lorsqu’il s’agit de :

• faire des recommandations d’investissement qui donnent la priorité aux intérêts des clients ;
• éviter, atténuer et divulguer les conflits d’intérêts ;
• l’examen des solutions de rechange disponibles ; et
• la prise en compte adéquate des objectifs d’investissement des clients et des caractéristiques de leurs comptes.

L’attention sera également portée sur les recommandations impliquant des produits risqués, complexes ou illiquides — tels que les produits à fort effet de levier ou inversés, les cryptoactifs, les produits structurés, les investissements alternatifs, les produits qui ont des structures de frais complexes ou qui sont basés sur des indices de référence exotiques, et les produits qui connaissent une croissance rapide parmi les investisseurs de détail.

En outre, la division des examens inspectera les recommandations qui utilisent des outils automatisés ou d’autres pratiques d’engagement numérique, les recommandations impliquant certains types de comptes tels que la négociation d’options et les comptes sur marge, et les recommandations aux investisseurs plus âgés ou à ceux qui épargnent pour la retraite ou l’éducation postsecondaire.

« Les examens peuvent également se concentrer sur les doubles enregistrements et englober des examens des processus d’identification, d’atténuation et d’élimination des conflits d’intérêts, des pratiques d’allocation des comptes et des pratiques de sélection des comptes. »

En ce qui concerne la conformité financière, la SEC examinera les positions en capital des entreprises, leurs contrôles financiers et les pratiques comptables qui ont été affectés par les récents changements réglementaires, ainsi que leurs dispositifs de résilience opérationnelle.

« L’accent mis sur les pratiques de négociation des actions et des titres à revenu fixe des courtiers reste également une priorité, affirme la SEC. Les domaines d’examen prendront en compte la structure, le marketing, les frais et les conflits potentiels associés aux offres des courtiers-négociants aux clients de détail, y compris les programmes de balayage bancaire, les programmes de prêts entièrement payés et les applications mobiles/plates-formes de négociation en ligne. »

En outre, elle analysera l’exécution des ordres de détail par les courtiers, notamment l’exactitude du marquage des ordres, l’évaluation des instruments illiquides ou axés sur la clientèle de détail, et le respect d’autres aspects des règles de négociation.

Outre l’examen des courtiers enregistrés auprès de la SEC, l’agence fédérale s’intéresse également aux conseillers en investissement enregistrés, aux sociétés d’investissement, aux agences de compensation et aux organismes d’autorégulation. En général, ces examens ciblent les pratiques, les produits et les services qui, selon l’autorité de régulation, présentent un risque accru pour les investisseurs ou pour l’intégrité du marché.

« Pour l’année fiscale 2025, en plus de mener des examens dans des domaines clés tels que les divulgations et les pratiques de gouvernance, la division contrôlera également la conformité aux nouvelles règles, l’utilisation des technologies émergentes et la solidité des contrôles destinés à protéger les informations, les dossiers et les actifs des investisseurs », affirme la division.

« Nos priorités d’examen pour 2025 identifient les domaines clés présentant des risques potentiellement accrus et des préjudices connexes pour les investisseurs », explique Keith Cassidy, directeur par intérim de la division des examens de la SEC, dans un communiqué.

« Nous espérons que les personnes inscrites évalueront leurs programmes de conformité dans les domaines que nous avons identifiés et apporteront les changements nécessaires pour protéger les investisseurs et maintenir des marchés financiers justes et ordonnés », ajoute-t-il.