Planification de REEE : que se passe-t-il après le décès du souscripteur ?

Par La rédaction | 13 September 2024 | Last updated on 12 September 2024
2 min read
Pile de pièces et d’un mortier noir sur fond blanc - l’éducation et la notion d’épargne.
MicroStockHub / iStock

Un régime enregistré d’épargne-études (REEE) constitue une excellente façon d’assurer une aide financière pour les études postsecondaires de ses petits-enfants. Toutefois, une question importante se pose : que se passe-t-il si un décès survient avant que les petits-enfants puissent utiliser les fonds ?

L’une des principales préoccupations des grands-parents est de savoir ce qu’il adviendra du REEE après leur décès. Il est toutefois possible de nommer un souscripteur successeur pour prendre la relève du compte, rappelle Jason Heath, planificateur financier, dans un article publié sur MoneySense. Cette personne, souvent l’un des parents de l’enfant, pourra continuer à administrer le régime à la place du souscripteur d’origine.

Si aucune mesure n’est prise pour désigner un successeur, le régime risque d’être liquidé, et cela peut entraîner des conséquences fiscales. Les subventions gouvernementales doivent être remboursées, et les revenus de placement pourraient être imposés dans la succession. En outre, une pénalité fiscale de 20 % s’appliquerait.

MAXIMISER LES AVANTAGES DU REEE

Bien que le REEE soit un outil puissant, il est important de bien réfléchir à sa gestion à long terme. Un grand-parent peut choisir d’ouvrir un REEE à son nom, mais il doit veiller à coordonner les cotisations avec les autres souscripteurs, tout en nommant un successeur en cas de décès.

Il existe une limite à vie de 50 000 $ par bénéficiaire. Les grands-parents doivent donc en tenir compte avant d’ouvrir leur propre compte.

Une autre option serait de donner directement une somme à son fils ou sa fille, afin qu’il l’investisse dans un REEE qu’il possède déjà pour son propre enfant. Cette approche simplifie la gestion et évite les complications en cas de décès.

Le REEE représente une excellente opportunité pour les grands-parents de laisser un héritage éducatif, rappelle l’auteur. Cependant, il nécessite une planification minutieuse et une coordination avec les autres membres de la famille. En prenant les bonnes précautions, les grands-parents peuvent s’assurer que leur contribution continuera à bénéficier à leurs petits-enfants, même après leur départ.

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La rédaction