La montée inexorable du CELI face au REER

L’épargne accumulée dans les CELI des Québécois pourrait bientôt rivaliser avec celle détenue dans leurs REER, selon une étude.

Le CELI s’apprête à accumuler la grande majorité de l’épargne enregistrée de la population québécoise, indique le rapport intitulé L’épargne à l’abri de l’impôt : son utilisation et ses effets présents et futurs sur les recettes du gouvernement du Québec.

Cette étude a été menée par la Chaire de recherche Jacques-Parizeau en politiques économiques de HEC Montréal, en collaboration avec la Chaire en fiscalité et en finances publiques de l’Université de Sherbrooke.

La projection réalisée dans l’étude montre une transformation majeure dans la répartition de l’épargne de la population québécoise. La part du REER dans l’épargne totale accumulée dans ces deux régimes d’épargne — soit REER et CELI — tombera de 80 % en 2020 à 54 % en 2060. Le CELI passera donc lui de 20 % en 2020 à 46 % en 2060, soit un bond spectaculaire qui se fera au détriment du REER.

L’épargne totale augmentera légèrement de 1,5 à 1,7 fois le revenu imposable, si les comportements actuels d’utilisation de ces véhicules sont maintenus, précise le rapport.

Les épargnants québécois ont recours de manière très différente au REER ou au CELI en fonction de leur tranche d’âge. Les chercheurs observent que le CELI est davantage utilisé par les jeunes et les personnes âgées. C’est surtout vrai dans les déciles de revenu élevés. Les rendements des CELI oscillent entre 2 % et 4,5 % selon le niveau de revenu, tandis que les retraits sont particulièrement fréquents chez les principaux utilisateurs de ce régime, soit les jeunes et les personnes très âgées.

De son côté, le REER est privilégié dans la tranche d’âge située de 35 à 60 ans, ainsi que parmi les personnes gagnant des revenus élevés. Les retraits des REER sont plus rares avant 70 ans.

Pas de coût fiscal démesuré

Le rapport signale que la dépense fiscale liée au REER et au CELI demeurera globalement stable. Cette dépense pour le gouvernement du Québec s’élève à environ 11 % du montant total de l’impôt sur le revenu.

Cette stabilité s’explique par le mécanisme fiscal du REER, qui entraîne une dépense fiscale dès la cotisation, les épargnants bénéficiant immédiatement d’une réduction de leur impôt à payer. À l’inverse, le CELI n’offre aucun avantage fiscal au moment de la cotisation. Ainsi, lorsque la population québécoise privilégie le CELI plutôt que le REER, la dépense fiscale pour le gouvernement s’en trouve réduite.

Les mesures actuelles sont donc tout à fait soutenables, selon les chercheurs, qui précisent que des changements de règles pourraient avoir des effets significatifs. « L’abolition des cotisations au CELI mènerait à la disparition des stocks d’ici 2048 et à une baisse de la dépense fiscale, tandis que l’abolition des cotisations au REER ferait chuter la dépense fiscale jusqu’à devenir négative », souligne l’étude.