Séries de FNB : le modèle canadien pourrait inspirer les États-Unis

Le succès du Canada dans le lancement de séries de fonds négociés en Bourse (FNB) pourrait favoriser la multiplication de ces produits aux États-Unis et ailleurs dans le monde, selon un rapport de Banque Nationale Marchés des capitaux.

Publié en novembre, le rapport examine les avantages et les inconvénients des séries de FNB, en prévision d’autres approbations de ce type de produits aux États-Unis. Il brosse également un portrait de leur présence dans divers marchés.

Essentiellement, une série de FNB constitue une catégorie additionnelle d’un fonds commun de placement, mais elle peut être négociée en Bourse comme un FNB. Pour les fournisseurs de fonds communs, cette structure offre une voie accessible pour pénétrer le marché en pleine croissance des FNB.

« Comparativement aux FNB autonomes créés comme clones des fonds communs, le modèle de série de FNB procure de la taille, de l’efficacité et un historique de performance hérité », indique le rapport.

« Alors qu’une conversion complète maximise les avantages fiscaux, l’ajout d’une série de FNB permet une entrée moins risquée dans l’univers des FNB. »

CANADA VS ÉTATS-UNIS

Le rapport présente le Canada comme un chef de file dans la mise en marché de ces produits, un modèle que d’autres marchés pourraient adopter pour implanter une structure à double catégorie de parts.

« Le Canada se démarque parmi les marchés développés par un environnement particulièrement favorable à la prolifération des séries de FNB rattachées aux fonds communs », souligne-t-il.

« Le cadre réglementaire canadien, particulièrement accommodant pour les séries de FNB, a soutenu l’essor de cette structure, surtout en comparaison avec les États-Unis. »

Introduite au pays en 2013, cette structure est aujourd’hui « largement adoptée » au Canada. On y compte 346 séries de FNB offertes par 25 fournisseurs, en date de septembre, note le rapport. Leur nombre a doublé et leurs actifs ont quadruplé depuis 2020, surpassant les FNB autonomes.

Contrairement à une idée répandue, le rapport insiste sur le fait que les séries de FNB « enregistrent généralement des souscriptions nettes dans leurs catégories de fonds communs », ce qui montre que les structures multiséries ne freinent pas nécessairement la croissance globale des actifs des fonds communs.

C’est l’une des raisons pour lesquelles Valeurs mobilières Banque Nationale s’attend à ce que ce modèle soit adopté ailleurs.

« Le succès du Canada, et l’absence apparente d’autocannibalisation pourraient inspirer les émetteurs américains, surtout au moment où des changements réglementaires ouvrent la voie à davantage de lancements de séries de FNB », affirme le rapport.

Aux États-Unis, la U.S. Securities and Exchange Commission (SEC) a permis à Vanguard de créer cette structure en vertu d’un brevet valide de 2001 à 2023.

Depuis l’expiration de ce brevet, plus de 80 firmes américaines ont déposé des demandes auprès de la SEC pour copier la structure ou convertir leurs fonds communs en FNB. Et, à la fin septembre, Dimensional Fund Advisors est devenue la première société de gestion à obtenir l’approbation de la SEC pour lancer des séries de FNB.

Cette décision historique devrait mener à une adoption plus large aux États-Unis, souligne le rapport, ajoutant que « plus de 80 gestionnaires ayant déposé des demandes contrôlent plus de 75 % des actifs totaux des fonds communs aux États-Unis ». Ce mouvement intervient alors que les actifs des FNB américains « croissent à un rythme phénoménal », tandis que leurs équivalents en fonds communs enregistrent des rachats soutenus depuis 2018.

DES INQUIÉTUDES POUR LES ACTEURS CANADIENS ?

Avec l’ouverture du marché américain aux séries de FNB, certains craignent une concurrence accrue pour les fournisseurs canadiens, qui bénéficiaient d’un avantage stratégique tandis que les gestionnaires américains, mis à part Vanguard, étaient exclus de cette structure.

Mais dans une entrevue récente accordée à Investment Executive, Sal D’Angelo, chef du marketing pour Vanguard Canada et chef des produits pour Vanguard Americas, a jugé ces inquiétudes « exagérées », ajoutant qu’« il y aura toujours une demande pour des solutions canadiennes ».

« Le brevet a expiré depuis quelques années déjà. Une multitude d’autres fournisseurs de FNB américains ont toujours été accessibles aux Canadiens », rappelle Sal D’Angelo.

« Je prends toujours l’exemple de notre plus important FNB au Canada, qui est notre FNB S&P 500. Sa version américaine est probablement plus compétitive en ce qui concerne les frais, mais malgré cela, notre FNB canadien attire davantage de souscriptions et est deux fois plus gros que la détention de sa version américaine par les investisseurs canadiens. »

Les séries de FNB existent aussi ailleurs dans le monde, notamment en Europe et en Australie.

LES AVANTAGES DE LA STRUCTURE À DOUBLE CATÉGORIE

Cette structure comporte plusieurs atouts.

D’abord, le partage d’une même infrastructure opérationnelle entre différentes séries d’un fonds permet aux sociétés de placement de réduire les frais juridiques, d’audit, de garde et d’administration.

Au Canada, les émetteurs peuvent ajouter des séries de FNB au moyen d’un prospectus, tandis qu’aux États-Unis, l’introduction d’une structure à catégories multiples est plus complexe, mais l’ajout de séries supplémentaires devient plus simple une fois les systèmes en place, précise le rapport.

Autre avantage : les séries de FNB peuvent tirer parti des actifs plus importants des fonds communs existants pour réduire les coûts fixes par part.

Comme elles sont rattachées à un fonds commun existant, elles offrent également aux investisseurs un historique de performance plus long, plutôt que de commencer à zéro.

Il existe aussi des avantages fiscaux aux États-Unis : « les séries de FNB, grâce à leur efficacité fiscale liée aux rachats en nature, peuvent profiter aux porteurs de parts des fonds communs, puisque les deux partagent le même portefeuille sous-jacent », précise le rapport.

LES LIMITES DE LA STRUCTURE

La structure présente toutefois plusieurs inconvénients, notamment le cash drag, la « subvention croisée » et des contraintes liées à la parité des frais.

Par exemple, comme les fonds communs conservent d’importantes liquidités pour répondre aux demandes de rachat, leurs séries de FNB héritent de cette caractéristique. Si cette détention de liquidités ne correspond pas à la stratégie visée pour la série de FNB, celle-ci « ne peut pas être entièrement investie comme un FNB autonome ayant le même mandat, ce qui peut diluer le rendement des détenteurs de parts de la série de FNB », mentionne le rapport.

Il peut aussi y avoir des conséquences fiscales inattendues : les gains réalisés pour répondre aux rachats d’une série pourraient être transférés à une autre.

« Aux États-Unis, les créations et rachats en nature réduisent cet impact, mais pas complètement », précise le rapport.

« Au Canada, comme les séries de FNB sont généralement créées et rachetées en espèces, la subvention croisée peut se produire dans les deux sens. Toutefois, les pertes fiscales reportées sont également partagées entre les séries de FNB et les séries de fonds communs. »

Une autre forme de subvention croisée peut toucher les coûts de transaction : les entrées et sorties des investisseurs dans un fonds commun génèrent des coûts qui sont assumés par le fonds et donc répartis entre tous les porteurs de parts, y compris ceux des séries de FNB.

Enfin, les séries de FNB tendent à afficher des frais de gestion plus élevés que les FNB autonomes, coûtant généralement à peu près autant que les séries F des fonds communs.

En fin de compte, conclut Banque Nationale Marchés des capitaux, il revient à chaque société de fonds de peser soigneusement le pour et le contre de cette structure.