BMO Nesbitt Burns se serait livrée à des opérations de « front running »

BMO Nesbitt Burns s’est livrée à des opérations de front running dans le cadre d’une série d’opérations de couverture sur des obligations d’État et des produits dérivés connexes, a conclu le comité disciplinaire de la Bourse de Montréal (MX).

À la suite d’une audience tenue à la suite d’allégations déposées par la division de la réglementation de la Bourse, le comité a déterminé que la firme avait enfreint plusieurs règles, notamment en négociant avant les ordres d’un client à deux reprises en 2019, en ne réalisant pas la meilleure exécution pour ces opérations et en manquant à ses obligations de surveillance des transactions.

Selon la décision du comité disciplinaire, un ancien négociant de BMO Nesbitt Burns, négociateur de produits à revenu fixe et teneur de marchés, retraité depuis 2023, a également été reconnu coupable de front running.

Il aurait profité des ordres d’un client en effectuant à l’avance des transactions fondées sur des renseignements non publics relatifs à des opérations à venir.

Les infractions concernaient des opérations de couverture sur des contrats à terme sur obligations effectuées pour les comptes propres de la firme, alors que le négociant savait qu’un client institutionnel prévoyait d’effectuer des transactions similaires sur ces mêmes instruments.

Selon la décision, la firme et le négociant ont soutenu que le fait de se couvrir avant d’afficher l’ordre du client constituait une pratique légitime de facilitation visant à assumer une partie du risque du client, et qu’en agissant ainsi, ils n’avaient pas tiré avantage de ce dernier.

Cependant, le comité a rejeté cet argument, concluant que la firme avait enfreint les règles de la Bourse interdisant le front running.

« Les intimés ont bel et bien profité des ordres du client les 19 mars et 31 mai 2019 en négociant à leur propre avantage avant ceux-ci, sans transmettre au client les bénéfices des transactions contestées, » a conclu le comité.

De plus, compte tenu de cette conclusion, le comité a jugé que la firme avait omis de mettre en place un système adéquat de surveillance et de supervision afin d’assurer la conformité de ses activités avec les règles de la Bourse.

« Il s’ensuit que [la firme] doit être reconnue coupable de ne pas avoir veillé à ce que ses employés et personnes autorisées respectent les règles, » indique la décision.

La firme a toutefois été acquittée d’une allégation distincte selon laquelle elle aurait omis d’indiquer correctement certains ordres lors de leur saisie dans le système de négociation.

Une audience ultérieure déterminera les sanctions qui seront imposées dans cette affaire.